lundi 10 juin 2013

Aspects juridiques de la numérisation et de la réutilisation de contenus

Récemment, j'ai dispensé un cours à l'école nationale des sciences de l'information et ds bibliothèques (enssib) dans le cadre d'un stage de formation continue intitulé "Propriété intellectuelle en bibliothèque". @Calimaq (aka Lionel Maurel), responsable scientifique du stage, m'a fait l'immense honneur de solliciter mon intervention.

Intitulé du cours : "Aspects juridiques de la numérisation et de la mise à disposition de contenus numérisés".

En voici les grandes lignes :

 I)Aspects juridiques de la numérisation 
  • Rappel sur le droit d’auteur et les exceptions 
  • Numériser des thèses 
  • Numériser des livres 
  • Numériser des documents sonores 
  • Numériser une revue 
  • Numériser des images 
  • Numériser des films 
  • Cas des œuvres orphelines 

II) Réutilisation de contenus
  • Quelques exemples de licences permettant la réutilisation de contenus
  • Le « Copyfraud » 
  •  L’exception culturelle 
  • Les Accords BnF 
  • La loi sur les œuvres indisponibles et le registre ReLIRE 

Si je devais qualifier mon support, je dirais qu'il s'agit d'un travail de marqueterie consistant à associer et à mettre en forme diverses sources. Le résultat ne dénote pas nécessairement une grande originalité. Mais je n'y vois pas une faiblesse: l'apprentissage et l'éducation ont toujours eu partie liée avec le travail de copiste ou celui de monteur. 

Pour la partie concernant la numérisation de la presse, je cite littéralement de bout en bout le contenu d'un diaporama réalisé par Michèle Battisti (en ayant bien sûr pris soin de le mettre à jour), parce que je ne vois pas l'intérêt de réinventer la roue quand il existe déjà un support quasi parfait... Je la cite expressément quand il s'agit de parler de la directive sur les œuvres orphelines ou de la numérisation des thèses. La liste des citations ne s'arrête pas là. Je me suis référé très souvent à l'ouvrage indépassable d'Anne-Laure Stérin, Le Guide Pratique du Droit d'Auteur, une Bible qui devrait figurer dans toutes les administrations et services d'archives ou de bibliothèques de France et de Navarre. Les billets du blog S.I.Lex de @calimaq sont également une source inépuisable. La revue ActuaLitté tient évidemment une bonne place, surtout dans les parties en lien avec l'actualité la plus récente, qu'il s'agisse des accords BnF ou du registre Relire. Et bien d'autres sources encore, que je cite systématiquement dans le support que vous découvrirez.

Si vous êtes pressés, prenez le temps de vous arrêter sur la diapo 60 (la seule pour laquelle je revendique une certaine originalité, quoique cela soit une originalité très relative...) qui comporte un tableau synoptique assez utile pour toutes les administrations poursuivant un objectif de numérisation et qui ne savent pas quelle(s) licence(s) de réutilisation choisir. La dernière colonne du tableau fait référence à la notion d'"enclosure" informationnelle, concept-clé de la théorie des Biens Communs. Pour des explications, rendez-vous sur Bibliobsesssion, le blog de Silvae, où vous trouverez un article essentiel sur la question.





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